UNIVERSITÉ D’ANTANANARIVO
Faculté de Droit, d’Economie,
De Gestion et de Sociologie
Département de Droit
L1 AU : 2015/2016
HISTOIRE DU DROIT
TRAITEZ AU CHOIX, L’UN DES DEUX SUJETS CI-APRÈS :
SUJET 1 : Le code d’Hammourabi
SUJET 2 : Les scribes égyptiens
SUJET 1 : Le code d’Hammourabi
C’est le plus célèbre monument juridique de l’ancienne Mésopotamie. Il se présente sous la forme d’une stèle de basalte noir.
La stèle comporte 2 parties :
En haut, un bas-relief qui représente le roi se tenant respectueusement debout devant le dieu solaire Shamash qui lui dicte les lois.
Au-dessous, le texte du « code », rédigé en caractères cunéiformes akkadiens (langues sémitiques). Les lois sont donc d’origine divine, le roi (Hammourabi) n’étant qu’un intermédiaire entre le dieu et ses sujets. La stèle est le plus ancien texte juridique conservé dans son intégralité.
Le code commence par un préambule qui fait l’éloge du roi, selon l’usage babylonien, et vante son amour de la justice. Celle-ci est définie comme un programme de gouvernement : « Faire en sorte que le fort n’opprime pas le faible ». Suivent ensuite une série de dispositions qui concernent la vie religieuse ; l’organisation sociale, familiale et économique ; La justice et le droit pénal,…
L’échelle des peines est soigneusement précisée, sur le principe du talion ; l’ordalie est possible, dans certains cas, à défaut de témoignages.
Le « code » de d’Hammourabi a influencé l’ensemble des législations ultérieures du Moyen-Orient, à commencer par les codes bibliques, beaucoup plus tardifs.
*Ordalie ou « jugement de Dieu », forme de procès à caractère religieux qui consistait à soumettre un suspect à une épreuve, douloureuse voire potentiellement mortelle, dont l’issue, théoriquement déterminée par une divinité ou dieu lui-même, permettait de conclure la culpabilité ou l’innocence dudit suspect.
SUJET 2 : Les scribes égyptiens
Le scribe désigne dans l’Egypte antique un fonctionnaire lettré, éduqué dans l’art de l’écriture et de l’arithmétique.
Le scribe est administrateur comptable, littérateur ou écrivain public pour faire fonctionner l’État de pharaon au sein de sa bureaucratie, de son armée ou de ses temples. En effet, le scribe royal domine l’administration centrale, il ne paie pas d’impôts et n’a pas d’obligations militaires. Les scribes sont des fonctionnaires recrutés et payés par l’Etat. Ils interviennent à tous les niveaux de la société, assumant, par délégation du roi, le pouvoir dans tous les domaines : économiques, politiques, militaires et religieux. Au service de la population, les scribes exercent également le métier d’écrivain public, établissant les contrats légaux les plus divers, écrivant les lettres sous la dictée ou les lisant à ceux qui ne peuvent le faire eux-mêmes.