Les Sources du Droit

Les sources du Droit concernent les documents ainsi que les origines spatio-temporelles des normes juridiques. Hans Kelsen a écrit : « le droit règle sa propre création, dans la mesure où une norme juridique détermine la procédure de création d’une autre norme ainsi que, jusqu’à un certain point, le contenu de cette norme »[1]

N.B :
– Le droit a comme principale fonction l’organisation de l’ordre juridique nécessaire à la vie en société.
– Il découle des pratiques et habitudes sociales codifiées ou non, et s’adapte à tout environnement mouvant.

1- Les enjeux de la théorie des sources du droit sont liés au pouvoir de :
– tracer les frontières externes du domaine juridique ;
– et d’en assurer la mise en ordre interne.

2- Dans l’ordre juridique interne, les sources du droit sont hiérarchisées suivant la conception de Kelsen.

3- Ci-après les types et classifications des sources du droit :

Source :

[1] Hans KELSEN, Théorie générale du droit et de l’État, Bruxelles & Paris, Bruylant & L.G.D.J., 1997, p. 178

Bibliographie :

Stefan Goltzberg, Les Sources du droit, Paris, Presses universitaires de France, coll. Que Sais-je ? 2016, 128 pages