La Doctrine

La doctrine est l’ensemble des travaux, analyses et réflexions des praticiens du Droit et des auteurs (enseignants, universitaire, des avocats, notaires, …) qui expriment leurs conceptions théoriques du droit et avancent leur point de vue sur un élément du Droit ou sur les lois.  Stefan Goltzberg affirme qu’« il s’agirait de l’opinion des auteurs, ou plus précisément l’opinion communément professée par ceux qui enseigne le droit » et par la suite il ajoute que « Sans être une source du droit, la doctrine se classe dans le groupe des sources de droit, dans la mesure où elle contribue à la formation du droit, par exemple, en proposant des interprétations du droit positif et en suggérant l’adoption de nouvelles règles de droit »

Les doctrines peuvent résoudre les problèmes d’interprétation du droit et des vides juridiques. Il s’agit donc des écrits effectués par les auteurs juristes relatives à la loi ou les décisions de justice mais aussi d’un fait social qui fait appel à une réflexion juridique. Pour dire court, c’est l’enseignement et la discussion du droit. Pour ce faire, les spécialistes confrontent leurs observations, leurs théories et leurs opinions surtout dans la discussion de l’Etat du droit par la communauté des juristes. La doctrine détient un Pouvoir d’influence sur l’ordre juridique interne et dans la prise de décision du juge. Par contre, elle ne s’impose point ni au juge ni au législateur.

Types de Doctrine :

• De lege ferenda : Il s’agit d’un de rôle législatif de la doctrine. Elle contribue à faire évoluer tous les domaines du droit par ses critiques et ses propositions. Cela aboutira à enrichir le droit interne ou de créer une coutume.
• De lege lata : Il s’agit d’un des rôles scientifiques de la doctrine. Elle étudie le droit existant pour pouvoir aménager de l’ordre et dégager des principes en assurant sa présentation systématique.

Exemples de doctrine : Publiée sous forme d’articles dans les revues juridiques et ouvrages (traités, manuels, précis, syllabus), la doctrine de législation, la doctrine de jurisprudence (sous forme de commentaires)

La doctrine indique, par conséquent, trois réalités distinctes qui maintiennent des relations étroites :

-le droit savant (élaboré par une collectivité d’enseignants ou des “sachants”),

-l’influence (difficile à mesurer)

-la collectivité des auteurs (se reconnaissant mutuellement comme pairs : commentateurs, compilateurs, codificateurs)

Caractéristique de la doctrine :

• Elle s’entend de l’ensemble des opinions que professent des auteurs sur un sujet particulier du droit.
• Elle n’est pas une source formelle du droit mais une source dérivée
• C’est une source d’influence pour le législateur et le juge
• Elle ne crée pas à proprement parler le droit
• La doctrine théorise le droit.

Mission de la doctrine :

• Elle dévoile et vulgarise le droit existant
• Elle explique et clarifie les règles et principes juridiques
• Elle critique le droit en vigueur et propose le droit ou circonstance futur

Bibliographie :

• Stefan Goltzberg, Les Sources du droit, Paris, Presses universitaires de France, coll. Que Sais-je ? 2016, 128 pages