Jurisprudence

Étymologiquement, jurisprudence vient du bas latin « jurispudentia » qui signifie la science du Droit ; ainsi, elle est la science des jurisconsultes (ceux qui disent le Droit=les juges). On entend par jurisprudence, l’ensemble des décisions de justice qui constituent l’apport du juge dans l’ordre juridique interne à la formation du droit (naissance et modification d’une norme juridique), mais aussi à la formulation des problèmes juridiques et à l’évolution de la doctrine.

Il est à préciser que la jurisprudence se définit comme l’ensemble des décisions rendues par une juridiction dans un domaine mais également comme l’habitude de juger dans un certain sens et donc d’appliquer la règle de droit de la même façon par rapport à l’un problème de Droit identique. Le précédent ainsi constitué n’a pas de valeur obligatoire pour le juge qui pourra toujours proposer une solution nouvelle et opérer ce qu’il est convenu d’appeler un revirement de jurisprudence.

Dan ce cas, la jurisprudence n’a pas de valeur obligatoire mais la décision de justice devra être respectée et ne s’imposera qu’aux parties en cause. Donc, l’autorité de la chose jugée n’a qu’un effet relatif.

Les lois écrites ne suffisent pas à elles seules pour rendre justice, dire le droit ou par l’obligation pour le juge de motiver sa décision. C’est le pouvoir d’interprétation de la règle de droit par le juge qui crée la jurisprudence, le degré de la juridiction saisie intensifiant la portée de la décision.

Selon Georges Vedel : « la jurisprudence est une donnée juridique inévitable »[1]. Par ailleurs, le Professeur Jean Rivero a aussi déclaré que « la loi mouvante, particulière, décevante, mal faite des années que nous vivons ne suffit plus à créer la stabilité et la certitude que la vie sociale attend du droit (…) Il faut que le juge « assure le relais de la loi » pour « endiguer le déclin du droit ». Le droit administratif apparaît comme un droit jurisprudentiel du fait de la fréquence des jurisprudences prises par le juge.

Elle est revêtue de l’autorité de la chose jugée (désigne le caractère obligatoire d’un jugement définitif). En effet, c’est le passage d’une règle abstraite (la règle de droit) à un cas concret rencontré par les justiciables. Cela aboutit souvent à des revirements jurisprudentiels, la jurisprudence étant l’œuvre de l’autorité judiciaire. Cependant, elle n’est pas une source officielle du Droit mais une source officieuse.

Le juge prend une jurisprudence quand ces deux conditions sont remplies :

• la répétition (habitude prise par les tribunaux de statuer) ;
• et la hiérarchie (les décisions rendues par la Cour de Cassation s’imposent à toutes les juridictions).

La Jurisprudence crée du droit lorsque :

• Elle interprète les lois (caduques ou obscures).
• Elle comble les lacunes de la loi, le juge ne pouvant pas refuser d’exercer (déni de justice). Dès lors, il doit se référer aux principes généraux du droit, à l’équité et au bon sens.
• Elle fait évoluer le droit.

Caractéristiques de la jurisprudence :

Elle est :

• relative, fragile, provisoire mais tend à l’unité : référence aux décisions antérieures ;
• optionnelle en plus de ne pas être absolue (dans l’affaire en cause) ;
• impartiale : constitue une règle de justice et un principe d’égalité devant la loi ;
• authentique : sert de sécurité juridique.

En somme, la jurisprudence est l’ensemble des conceptions juridiques dans une sentence judiciaire pour élaborer la décision. Elle ne se borne pas à apprécier un cas d’espèce mais peut servir de base juridiques pour les litiges futurs.

[1] « Le précédent judiciaire en droit public français » Revue internationale de droit comparé, 1984, p.286

Bibliographie :

• Boris Barraud, Le Droit aujourd’hui, La Jurisprudence et la doctrine, 2017, éd Harmattan
• Evelyne Serverin, Juridiction et jurisprudence : deux aspects des activités de justice, 1993